Assemblée Plénière du 24 mars 2022




DELIBERATIONS

01 - Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/10RESERVES NATURELLES REGIONALES - AVIS SUR LA COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE REGIONAL DU PATRIMOINE NATUREL D'OCCITANIE - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/11Comité de suivi de la convention citoyenne pour l'Occitanie - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/12DEMOCRATIE REGIONALE SURE ET MODERNE - ACTION REGIONALE SECURISEE - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/13PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/17Voeu n°02 : Panthéonisation de Missak MANOUCHIAN - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/18Voeu n°03 : Pour un renfort des effectifs de la Police aux frontières au Port de Sète - Sud de France - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/19Voeu n°04 : Tarn : dissolution urgente de la haine en Occitanie ! - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022

03 - Santé


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/03AIDE AUX STAGIAIRES - PACTE POUR L'EMBAUCHE - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022

06 - Education, Orientation et Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/07POLITIQUES EUROPEENNES - ACCOMPAGNEMENT DE LA POLITIQUE DE COHESION ECONOMIQUE ET SOCIALE DE L'UNION EUROPEENNE - Programme Régional FEDER-FSE+ 2021-2027 et Programme Opérationnel national FEAMPA 2021-2027 : rôle de la Région - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022

07 - International, Europe et Coopération


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/01COOPERATION INTERNATIONALE : AUTRES - ACTIONS DE SOLIDARITE OCCITANIE AVEC LE PEUPLE UKRAINIEN - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/04IMPACTS DE LA GUERRE EN UKRAINE SUR L'ECONOMIE - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022
2022/AP-MARS/06EDUCATION - ADAPTATION DES STRUCTURES D'ACCUEIL ET DE TRAVAIL - PLAN D'INVESTISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT 2021-2027 - PLAN DE SOUTIEN AU BTP - REGION ENERGIE POSITIVE - PACTE VERT - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022

08 - Urgence climatique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/09GESTION DURABLE DE LA RESSOURCE EN EAU - L'ETAT ET LES REGIONS NOUVELLE-AQUITAINE ET OCCITANIE ENGAGEES AVEC LE COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR LA GESTION DURABLE DE L'EAU BILAN ET PERSPECTIVES DE L'ENTENTE POUR L'EAU - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022

09 - Formation professionnelle


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/02CREATION DU SERVICE PUBLIC REGIONAL POUR LA SANTE EN PROXIMITE - ADOPTION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC "MA SANTE, MA REGION" - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022

14 - Economie touristique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/05PLAN AVENIR LOURDES - Délibération - Annexe25/03/202225/03/2022

18 - Eau et Prévention des risques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022/AP-MARS/08PACTE REGIONAL POUR UNE ALIMENTATION DURABLE EN OCCITANIE - BIEN MANGER POUR TOUS : FAVORISER LA SOLIDARITE ALIMENTAIRE EN OCCITANIE - Délibération - (sans annexe)25/03/202225/03/2022